En discutant avec mon banquier, j’ai découvert l’importance de la caution bancaire, cette garantie financière exigée par la plupart des établissements prêteurs. Au fil de mes recherches, j’ai compris les tenants et aboutissants de ce mécanisme complexe mais ô combien crucial. Dans cet article, je vais partager avec vous tout ce que j’ai appris sur la caution bancaire, son fonctionnement, ses avantages et ses alternatives, afin de vous aider à y voir plus clair pour votre projet immobilier.
Qu’est-ce que la caution bancaire ?
La caution bancaire est une garantie financière demandée par les banques lorsqu’elles accordent un prêt immobilier. Il s’agit en fait d’un engagement pris par un organisme tiers (la caution) de rembourser le prêt à votre place si vous n’êtes plus en mesure d’honorer vos mensualités. C’est ce qu’on appelle une « »sûreté personnelle » ».
Concrètement, si vous rencontrez des difficultés pour rembourser votre crédit immobilier, la société de cautionnement prend le relais et effectue les paiements à votre place auprès de la banque. Elle percevra en échange une commission. Une fois le prêt remboursé, la caution se retournera contre vous pour récupérer les sommes avancées, d’abord à l’amiable, puis par voie judiciaire si nécessaire.
La caution bancaire n’est pas une obligation légale, mais dans les faits, la plupart des banques l’exigent pour se prémunir contre les risques d’impayés. L’organisme garant est souvent imposé par la banque et il s’agit généralement d’une de ses filiales ou du Crédit Logement, qui est le leader du marché.
Il faut bien comprendre que la caution bancaire ne vous protège pas vous, mais protège la banque contre votre éventuelle défaillance. C’est une sécurité supplémentaire pour le prêteur, qui vient s’ajouter à l’hypothèque et l’assurance emprunteur.
Comment fonctionne le cautionnement bancaire ?
La mise en place d’une caution bancaire se fait au moment du montage de votre prêt immobilier. Vous signez un contrat écrit avec l’organisme de cautionnement en même temps que votre offre de prêt. Ce document précise les conditions dans lesquelles la caution interviendra en cas de défaut de paiement de votre part.
Ensuite, pendant toute la durée du remboursement du prêt, vous versez chaque mois une cotisation à la société de cautionnement, en plus de vos mensualités. Cette cotisation sert à alimenter un fonds de garantie dans lequel la caution pourra puiser si nécessaire.
Chaque année, votre banque doit transmettre à l’organisme garant une actualisation de votre dossier : capital restant dû, date de fin du prêt, éventuels incidents de paiement… C’est sur la base de ces éléments que la caution bancaire pourra être actionnée le cas échéant.
Il existe deux types de cautionnement :
- La caution simple : la banque ne peut faire appel à la caution qu’après avoir constaté votre incapacité à rembourser le prêt
- La caution solidaire : la banque peut se retourner directement contre la caution dès le premier impayé, sans passer par vous
Bien évidemment, les établissements de crédit préfèrent en général la caution solidaire qui leur offre plus de garanties. Mais la caution simple reste possible, notamment si c’est une personne physique (un proche) qui se porte caution pour vous.
Combien coûte une caution bancaire ?
Le coût de la caution bancaire dépend de plusieurs facteurs comme le montant et la durée du prêt, votre profil emprunteur, l’organisme de cautionnement choisi… Il se situe en général entre 1% et 1,5% du capital emprunté, ce qui est moins cher qu’une hypothèque par exemple.
Ce coût se décompose en deux parties :
- Une commission prélevée par la société de cautionnement en rémunération de ses services
- Un versement à un fonds mutuel de garantie qui servira à indemniser la banque en cas de défaillance des emprunteurs
Chez les principaux organismes de caution comme le Crédit Logement, la commission est de l’ordre de 0,15% à 0,35% du capital emprunté, et le versement au fonds de garantie entre 0,8% et 1,3%. Au total, pour un prêt de 200 000 € par exemple, la garantie Crédit Logement coûtera environ 2 600 € (commission de 620 € + versement au fonds de 1980 €).
L’avantage, c’est qu’une partie de ce coût est restituable en fin de prêt si vous avez remboursé sans incident. Le Crédit Logement rembourse ainsi jusqu’à 70% des sommes versées au fonds mutuel.
Autre atout de la caution bancaire par rapport à l’hypothèque : il n’y a pas de frais de mainlevée à régler chez le notaire quand le crédit arrive à son terme. C’est un acte sous seing privé qui ne nécessite pas de démarches particulières.
Caution bancaire ou hypothèque : que choisir ?
La caution bancaire n’est pas la seule garantie possible pour un prêt immobilier. Vous pouvez aussi opter pour une hypothèque, c’est-à-dire un droit réel pris par la banque sur votre bien immobilier.
Si vous ne remboursez pas votre crédit, la banque pourra saisir le logement et le vendre aux enchères pour récupérer son dû. L’hypothèque donne une grande sécurité au prêteur mais présente plusieurs inconvénients pour vous :
- Son coût est plus élevé : entre 1,5% et 2% du montant du prêt, auxquels s’ajoutent des frais de notaire
- Elle doit faire l’objet d’un acte notarié, ce qui rallonge les délais
- En cas de revente du bien, il faut faire une mainlevée d’hypothèque, ce qui engendre à nouveau des frais
- L’hypothèque n’est pas transférable en cas de renégociation ou restructuration du prêt
Au final, le coût total d’une hypothèque est souvent 2 à 3 fois supérieur à celui d’une caution bancaire. C’est pourquoi cette dernière est très souvent privilégiée par les emprunteurs, d’autant qu’elle est moins contraignante. N’hésitez pas à faire jouer la concurrence auprès de différents organismes de caution afin d’obtenir les meilleures conditions.
Sachez toutefois que le choix entre caution et hypothèque n’est pas forcément en votre pote. Certains établissements bancaires imposent l’hypothèque pour certaines configurations de prêts (longs, risqués…). A vous de négocier !
Quels sont les autres types de garanties ?
Si l’hypothèque conventionnelle et la caution bancaire constituent les solutions de sûretés les plus fréquentes sur le marché, il existe d’autres alternatives moins connues :
- Le privilège de prêteur de deniers (PPD) : c’était la garantie la plus utilisée jusqu’en 2022 où elle a été remplacée par l’hypothèque légale spéciale du prêteur de deniers. Le PPD ne peut couvrir que l’achat d’un bien ancien ou d’un terrain.
- Le nantissement : il s’agit d’une sûreté prise sur un bien meuble incorporel appartenant à l’emprunteur (assurance-vie, titres financiers…). Ce bien est donné en garantie pendant toute la durée du prêt. Peu utilisé car il faut apporter un capital équivalent au montant emprunté.
Conseil pour bien choisir sa garantie de prêt
Au-delà du coût, le principal critère à prendre en compte pour bien choisir sa garantie est votre projet de vie et d’investissement. Demandez-vous si vous comptez garder le bien financé pendant toute la durée du crédit ou au contraire le revendre rapidement.
Dans le premier cas, l’hypothèque peut se justifier car elle ne sera levée qu’à la toute fin, ce qui limitera les frais. Dans le second cas, préférez la caution bancaire qui reste la solution la plus souple et économique, sans frais de mainlevée.
Renseignez-vous aussi sur les organismes de caution proposés par votre banque : certains offrent de meilleures conditions de restitution que d’autres. Et n’hésitez pas à mettre les établissements prêteurs en concurrence, en faisant appel à un courtier par exemple.
L’essentiel est de bien comprendre les avantages et inconvénients de chaque garantie afin de choisir celle qui servira au mieux vos intérêts sur le long terme. La caution bancaire reste à mes yeux la solution la plus intéressante dans la majorité des cas, mais chaque situation est unique.
Vous l’aurez compris, la caution bancaire n’est pas une option mais un passage quasi obligé pour décrocher un prêt immobilier de nos jours. Une contrainte certes, mais aussi un moyen d’accéder plus facilement à la propriété en rassurant votre banquier…
J’espère que cet article vous a permis d’y voir plus clair sur cet aspect méconnu mais ô combien important du crédit immobilier. N’hésitez pas à me faire part de vos questions ou de votre expérience en commentaire !
